Le réglement intérieur du collège

noreply@hautetfort.com () — Wed, 27 Dec 2006 13:00:00 +0100

Parents, il vous est possible ici de consulter l'intégralité du Réglement Intérieur du Collège, validé par le dernier Conseil d'Administration (CA) du lundi 20 novembre dernier.

Sachez que seul le CA est habilité à modifier ce réglement.

REGLEMENT INTERIEUR CA juin 2006

PREAMBULE

Le présent règlement s’adresse à tous les membres de la communauté scolaire du Collège Alfred de Musset d’ECOMMOY (élèves, personnels, parents) en précisant l’application de leurs droits et devoirs définis par la réglementation en vigueur, notamment :

 Le respect des principes de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse, incompatibles avec toute propagande et prosélytisme. Conformément aux dispositions de l’article L141-5-1 du code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

 Le devoir de tolérance et le respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions.

 La mise en oeuvre de toute disposition propre à assurer la protection contre toute agression physique et morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence sous quelque forme que ce soit et d’en réprouver l’usage.

L’appartenance à la communauté scolaire implique l’acceptation de toutes les dispositions du présent règlement qui s’applique également lors des sorties et voyages scolaires.

L’acte d’inscription vaut adhésion au Règlement Intérieur.

TEMPS SCOLAIRE

Le temps scolaire est défini par le Chef d’Etablissement et son Adjoint dans le respect des dispositions réglementaires et conformément à la délibération du Conseil d’Administration.

Horaires de l’établissement

Le collège est ouvert à partir de 8 h 10, les cours ayant lieu de 8 h 30 à 17 h les lundi, mardi, jeudi, vendredi et de 8 h 30 à 11 h 25 le mercredi matin.

Le collège est fermé aux élèves externes de 12 h 45 à 13 h 30, sauf pour ceux concernés par une activité encadrée.

Chaque sonnerie, en début de demi-journée, aux pauses et à la fin de chaque heure, laisse un intervalle de cinq minutes pour s’acheminer vers la salle de cours : ceci implique que les cours pourront et devront commencer aux heures définies par l’emploi du temps.

Contrôle des absences

 Les élèves sont tenus de participer aux activités organisées par l’établissement. La présence à tous les cours est obligatoire (soutien, remédiation, études dirigées ou encadrées...).

 Les dispenses d’enseignement se limitent à l’Education Physique et Sportive pour raison médicale.

Si la dispense est ponctuelle, l’élève se présente au professeur muni d’une excuse des parents en début de cours. Le professeur juge de l’opportunité ou non d’assister à la séance, en fonction des activités proposées. Si l’élève est autorisé à ne pas assister au cours d’Education Physique et Sportive, il se présente obligatoirement au Conseiller Principal d’Education.

En cas de dispense plus longue, un certificat médical sera remis obligatoirement au professeur d’E.P.S. L’élève devra en informer également le Conseiller Principal d’Education.

 Tous les élèves demi-pensionnaires qui empruntent les cars de ramassage doivent être obligatoirement présents dans l’établissement entre 8 h 30 et 17 h 00 (régime 1).

Les élèves demi-pensionnaires qui ne prennent pas les cars de ramassage peuvent être autorisés par leurs parents ou représentants légaux à ne pas être présents s’ils ont une permanence (séquence prévue à l’emploi du temps) en début de matinée ou en fin de journée (régime 2).

Le régime 3 complète les dispositions précédentes en les étendant aux permanences nonprévues à l’emploi du temps.

Le choix entre les régimes 2 et 3 devra être précisé dès la rentrée scolaire.

Les élèves externes doivent être présents aux heures de permanence encadrées par des heures de cours.

Tout élève de régime 1 et 2 ne peut partir sans l’autorisation de la direction ou CPE, une prise en charge est donnée aux parents au moment du départ s’il n’y a pas d’autorisation écrite anticipée. S’il quitte le collège sans autorisation, il se soustrait à la responsabilité du chef d’établissement et engage la responsabilité de son représentant légal. Dans ce cas, la famille est immédiatement avisée et l’élève s’expose aux sanctions prévues par ce règlement.

 La ponctualité est de rigueur pour tous les membres de la communauté.

En application de la circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004, en cas d’absence de leur enfant, les familles « doivent en faire connaître dans les plus brefs délais les motifs […]. S’il s’agit d’une absence prévisible, l’information devra en être donnée préalablement avec indication des motifs ». En conséquence, il est demandé aux familles d’appeler l’établissement en début de matinée pour signaler toute absence. A son retour l’élève doit présenter son carnet de liaison où les parents auront rempli le coupon permettant de justifier l’absence. L’élève ne doit pas retourner en cours avant d’avoir présenté son carnet de liaison.

 Les demi-pensionnaires et externes qui viennent à vélo ou vélomoteur, doivent descendre de leur 2 roues et le laisser obligatoirement au garage du collège et l’attacher au parking par un anti-vol (il est absolument interdit de l’utiliser pour aller au gymnase, à la piscine, en cours de technologie ou à l’annexe du collège). Ils doivent se déplacer à pied à l’intérieur de l’enceinte du collège.

Toute demande dérogatoire à ces dispositions devra être soumise par écrit au Conseiller Principal d’Education.

Fréquentation scolaire

Chaque mois, l’établissement adresse une fiche mensuelle des élèves absents (absences non justifiées) à l’Inspection Académique.

 Première phase : après 2 demi-journées d’absence non justifiées, premier avertissement à la famille par l’administration du collège.

 Deuxième phase : deuxième avertissement à la famille

communication à l’Inspecteur d’Académie qui rappelle aux familles les obligations légales et les sanctions pénales auxquelles elles s’exposent. Il les convoque par le même courrier à un entretien au cours duquel sont formulées des propositions susceptibles de restaurer l’assiduité de l’enfant.

 Troisième phase : si en dépit des dispositions prises l’assiduité scolaire n’est pas rétablie, l’Inspecteur d’Académie saisit le procureur de la République qui juge des suites à donner

rappel : la circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004 prévoit la mise en place d’une sanction pénale constituée d’une contravention de 4^ème classe (amende d’un montant maximum de 750 euros) réprimant le manquement à l’obligation scolaire.

des sanctions disciplinaires pourront être également prises par l’établissement suivant la cause de ces absences (voir chapitre « Régime des sanctions et des actions disciplinaires »).

Contrôle des résultats

En début d’année scolaire, le carnet de liaison est distribué à tous les élèves. Les élèves reportent leurs notes en classe, elles sont communiquées par les professeurs.

L’année scolaire est divisée en cinq périodes, deux le premier trimestre, deux le second et une seule le dernier trimestre. A l’issue de ces périodes, un relevé de notes est remis par chaque enfant à ses parents ou responsables légaux qui doivent viser le carnet de liaison pour attester qu’ils l’ont bien reçu.

Les parents peuvent ainsi à tout moment contrôler le travail de leur enfant. Ce carnet est aussi un moyen de liaison entre les professeurs et les parents qui doivent le consulter régulièrement. Les élèves doivent être constamment en possession de ce carnet de liaison et pouvoir le présenter à toute demande de l’administration, des professeurs et des surveillants.

Les élèves ont obligation d’effectuer tous les contrôles et de rendre tous les travaux demandés par leurs professeurs. Toute entorse à cette règle donnera lieu à rattrapage du travail exigé.

HYGIENE

Toute prescription médicale fera l’objet d’une ordonnance dont la photocopie sera remise à l’infirmière ou aux services d’accueil. Ceux-ci auront la garde des médicaments et en assureront la remise aux élèves selon les prescriptions de l’ordonnance (sauf cas particuliers signalés à l’administration : ventoline, etc ).

Le gymnase est équipé de douches chaudes ; après deux heures consécutives de cours d’éducation physique, il est recommandé que tous les élèves se douchent (ne pas oublier la serviette et des sous-vêtements propres).

TENUE ET REGLES DE VIE

Une tenue correcte et un comportement courtois sont demandés à tous ; le respect mutuel étant la base de tous les rapports entre les différents membres de la communauté éducative : élèves, parents et tous les personnels de l’établissement.

Par mesure d’hygiène et sécurité, il est interdit de fumer (même en voyage scolaire) et de venir au collège avec cigarettes, briquet ou allumettes. Tout objet dangereux, couteau, cutter, accessoire muni d’un rayon laser par exemple, est également proscrit, de même que les correcteurs type « blanco » (stylo, flacon……).

Il est également interdit d’utiliser tout appareil de communications (téléphones portables…) d’enregistrement ou de diffusion audiovisuelle à l’intérieur des bâtiments (salle de cour, étude, réfectoire, EPS, …). La responsabilité du collège ne peut être engagée en cas de disparition ou détérioration. En cas d’urgence l’établissement met à disposition un point phone

En vertu du décret du 29 mai 1992, il est mis à la disposition des membres du personnel fumeur, une salle réservée.

Toute détérioration doit être déclarée. En cas de dégradation volontaire résultant d’un acte d’indiscipline ou d’une négligence caractérisée, l’élève devra réparer le préjudice causé. La famille est pécuniairement responsable.

L’établissement ne peut être tenu pour responsable des vols ou détériorations dont auraient à se plaindre les élèves. Ils doivent mettre leurs affaires dans les casiers mis à leur disposition et ont obligation de les fermer avec un cadenas. Il est vivement conseillé de ne détenir aucun objet de valeur ( portable), ni somme importante à l’intérieur du collège.

Toutes les formes de brimade, de violence verbale, morale ou physique et toute pratique de bizutage pourront donner lieu à une sanction prévue dans ce règlement ou justifier le dépôt d’une plainte.

Aucun élève ne doit jamais monter dans les classes sans être accompagné d’un professeur ou d’un surveillant, ni rester seul dans les salles ou les couloirs (récréation ou absence d’un professeur) sans autorisation.

Les déplacements vers l’annexe ou les équipements sportifs sont encadrés par un adulte, sauf dérogation exceptionnelle de l’administration. Les déplacement dans et hors locaux peuvent être à l’origine d’accident. Ils doivent donc se faire en ordre et dans le calme. Durant les récréations, les exercices ou jeux violents sont interdits.

Tenue de sport : il est obligatoire de disposer de chaussures de sport réservées à l’accès aux gymnases, distinctes de celles portées à l’extérieur pour la pratique du sport ou non. Sont vivement conseillés, survêtement, short, tee-shirt, chaussures de sport et bonnet pour la piscine.

ACTIVITES HORS CLASSE

Le temps hors classe

Il représente tous les moments de la vie scolaire en dehors des séquences d’enseignement obligatoire.

Le personnel du collège et les parents faciliteront la prise en charge progressive de responsabilité de certaines activités à caractère éducatif.

Le midi, l’accès au terrain annexe est réservé aux élèves qui utilisent les terrains de jeu.

Au sein de l’établissement, le Comité d’Education à la Santé et Citoyenneté organise et coordonne les actions d’éducation et de prévention dans différents domaines.

En début de chaque année les permanences de l’Infirmière, du Médecin scolaire et de l’Assistante sociale sont précisées et affichées.

Il en est de même pour le Conseiller d’orientation psychologue qui, au sein de l’équipe de l’établissement, rencontre les élèves et les familles pour tout questionnement personnel, scolaire ou professionnel.

Assurances

Il est indispensable que les familles ou responsables légaux souscrivent en début d’année scolaire un contrat d’assurance (responsabilité civile illimitée et individuelle accident) couvrant les dommages subis ou occasionnés par leurs enfants en cours ou pendant la fréquentation de l’établissement et les activités diverses qui en découlent y compris lors des sorties et voyages collectifs autorisés par le Chef d’Etablissement sur le territoire national et hors frontières. L’état ne couvre pas les dommages matériels (vêtement, bris de lunettes…).

L’attestation annuelle d’assurance devra être remise au collège en début d’année scolaire.

REGIME DES SANCTIONS ET DES ACTIONS DISCIPLINAIRES

Il s’inscrit dans une logique éducative visant à impliquer l’élève dans une démarche de responsabilité vis à vis de lui et d’autrui. Tout manquement ou toute transgression à la règle établie fera l’objet d’une punition ou d’une sanction respectant les principes généraux du droit : principes de légalité, du contradictoire, de la proportionnalité et de l’individualisation.

Les punitions, décidées en réponse immédiate par les personnels de l’établissement se distinguent des sanctions qui, elles, relèvent du chef d’établissement.

Les punitions concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves tant au point de vue travail (absence ou refus) que comportement (perturbation dans la vie de la classe, de l’établissement ou dans toutes activités qui en découlent).

Elles pourront consister en :

une inscription sur le carnet de correspondance.
un devoir supplémentaire corrigé comportant la signature du professeur et des parents, assorti ou non d’une retenue.
une exclusion ponctuelle d’un cours doit rester exceptionnelle. Elle doit être assortie d’un rapport écrit et d’un travail à réaliser par celui qui l’a décidée. Il est transmis au CPE ou à l’équipe de direction.
une retenue : toute décision de retenue devra être visée par le chef d’établissement ou son adjoint ou par le Conseiller Principal d’Education. L’élève sanctionné devra se présenter au collège un mercredi à 12 h 00 et il effectuera un travail supplémentaire en relation avec le motif de la sanction. Ses parents ou responsables légaux seront avertis par écrit au moins 48 heures à l’avance pour prendre toutes dispositions utiles pour le retour de l’élève à 14 h 00. Dans certains cas, ces retenues s’effectueront, avec l’accord des parents, le soir de 17 h 00 à 19 h 00.
le nettoyage et/ou la remise en état immédiat par l’élève fautif d’un acte d’incivilité (crachat, salissure, petite dégradation).

Toute absence injustifiée à une retenue entraînera automatiquement une exclusion temporaire.

Pour le travail non fait ou des manquements mineurs au règlement, l’élève pourra être retenu de 13 h 00 à 14 h 00 selon les mêmes modalités.

Les sanctions concernent les atteintes aux personnes ou aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves (travail et comportement ou absences répétées).

Ce sont celles prévues par le décret du 5 juillet 2000:

avertissement écrit
blâme
exclusion temporaire de l’établissement de 8 jours maximum
exclusion temporaire de l’établissement (n’excédant pas un mois) prononcée par le conseil de discipline sur proposition du chef d’établissement.
Exclusion définitive de l’établissement prononcée par le conseil de discipline sur proposition du chef d’établissement.

Toute punition ou sanction peut être assortie d’un sursis partiel ou total et être accompagnée d’excuses orales ou écrites.

Dispositifs d’accompagnement :

S’inscrivant dans une politique de prévention, des dispositifs alternatifs sont mis en place :

- une commission éducative constituée à l’initiative du chef d’établissement pourra être consultée pour envisager les solutions adaptées à la situation de l’élève.

- des commissions spécialisées se réunissent régulièrement :

commission élèves leur permettant de s’informer et de s’associer aux différents aspects de la vie scolaire.
une commission similaire réunissant les personnels se tient régulièrement, ces deux commissions pouvant être amenées à travailler de concert.

Ce dispositif est complété par des mesures

de prévention (confiscation d’objets dangereux ou interdits récupérables seulement par les responsables légaux)

d’engagement sur des objectifs précis en terme de travail et/ou de comportement établis avec l’élève

de réparation :
- En relation avec la faute commise, un travail scolaire ou d’intérêt général pourra être demandé à l’élève

de suivi et d’accompagnement, proposées par le chef d’établissement, en liaison avec la famille, permettant la prise en charge par des personnes qualifiées (éducateur….)

***

Ces dispositions ont pour finalité :

d’attribuer à l’élève la responsabilité de ses actes et de le mettre en situation de s’interroger sur sa conduite en prenant conscience de ses conséquences.

de lui rappeler le sens et l’utilité de la loi ainsi que les exigences de la vie en collectivité fondées sur le respect et la nécessité de vivre ensemble.

de lui inculquer les notions élémentaires de justice (accès-respect) et de la protection des droits de la personne

MANUELS SCOLAIRES

Les parents et les élèves sont responsables de l’état des manuels scolaires qui leur sont prêtés. En fin d’année scolaire, les manuels perdus, inutilisables ou abîmés au-delà de l’usure normale, seront facturés aux familles à des valeurs fixées chaque année en Conseil d’Administration.

SERVICE ANNEXE D’HEBERGEMENT

Les conditions de fonctionnement du service annexe d’hébergement font l’objet d’une annexe jointe au présent règlement. Celle-ci est distribuée à toutes les familles.

Règlement intérieur approuvé par le CA du 29/05/06

LA PRINCIPALE,

C. PIERQUET

ACCUSE DE RECEPTION DU REGLEMENT INTERIEUR

Année scolaire 2006/2007

Je, soussigné (Nom, Prénom) : ___________________________________________________

Responsable légal de l’élève : ___________________________________________________

Classe :

certifie avoir reçu un exemplaire du Règlement intérieur du Collège Alfred de Musset - ECOMMOY - en avoir pris connaissance et confirme l’inscription.

Extrait du règlement « l’acte d’inscription vaut adhésion au règlement intérieur ».

Date : Date :

Signature du responsable signature de l’élève

TEMPS HORS CLASSE : choix des régimes pour les élèves

Rappel du règlement intérieur :

-Régime 1 : l’élève doit obligatoirement être présent dans l’établissement de 8 h 30 à 17 h 00 (11 h 15 le mercredi). Les élèves prenant le transport scolaire sont nécessairement soumis au régime 1.

-Régime 2 : l’élève est autorisé par ses parents à ne pas être présent au collège en début et en fin de journée en cas d’heure de permanence régulière et prévue à l’emploi du temps. Cette autorisation est étendue à la fin de matinée et au début d’après-midi pour les externes.

- Régime 3 : identique au régime 2 mais étendu aux heures de permanence exceptionnelles et non prévues à l’emploi du temps (absence d’un professeur...).

Rappel : Tous les élèves doivent être présents aux heures de permanence encadrées par des heures de cours.

___________________

L’élève utilise le transport scolaire.

 OUI : le régime 1 s’applique obligatoirement

 NON : je déclare choisir :

 le régime 1

 le régime 2

 le régime 3

Date et signature obligatoire du responsable de l’élève

ademusset - nul_n_est_cense_ignorer_la_loi_

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